Mentions légales
Informations légales relatives au site www.diamondpermis.com et à son éditeur.
01
Éditeur du site
- Nom de l'entreprise
- Diamond Permis
- Forme juridique
- SAS (Société par Actions Simplifiée)
- Siège social
- 9 place du 27 août, 77120 Coulommiers, France
- Téléphone
- +33 1 64 82 67 66
- Adresse e-mail
- diamond.permis@gmail.com
- Numéro SIRET
- 953 772 415 00014
- TVA intracommunautaire
- FR05953772415
- Code NAF
- 8553Z (Enseignement de la conduite)
02
Directeur de la publication
Muhammad Fokeer
03
Hébergement du site
- Nom de l'hébergeur
- Vercel Inc.
- Adresse
- 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
- Contact
- vercel.com/contact
04
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site www.diamondpermis.com, y compris, mais sans s’y limiter, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos et icônes, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de Diamond Permis, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou adaptation sans l’accord écrit préalable de Diamond Permis est strictement interdite.
05
Protection des données personnelles
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06
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07
Responsabilité
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08
Liens externes
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09
Loi applicable
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